Mes conditions d'utilisation - TOU

CAJOLINE-SCRAP
http://cajoline-scrap.blogspot.com/
CONDITIONS D'UTILISATION
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Merci de votre visite chez Cajoline-Scrap , et merci beaucoup pour votre téléchargement ... j'espère que vous en apprécierez son utilisation.
Soyez gentils de lire mes conditions d'utilisation :

Dans tous les cas, il est interdit de se servir des éléments, QP et Kits de Cajoline-Scrap pour faire de la vente - sauf pour les produits en CU (Commercial Use) !!

Commercial - Use :

 Comercial Use by Cajoline-Scrap
Août 2014

This license is not intended for large businesses or re-distributors. A commercial license does not give you the

right to use these products in any way that you wish, please abide by all commercial licensing rules. Before you

purchase a license please be sure to carefully read the terms that you will be agreeing to. Thank you!

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COMMERCIAL USE
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This product was created by Cajoline-Scrap. The product is for Commercial use, but the product itself can not be

resold - only product created USING THIS PRODUCT can be sold commercially.

Do not make kits or sets containing only items created using my items.

Do not use any images for obscene, defamatory, or immoral works or any other purpose which is prohibited by law.

Feel free to modify images (size, color, etc.) as necessary.

Don't make commercial use products with my kits.



YOU MAY :

-Use these products in your photography, scrapbooking and/or design business to the extent listed below :

- Create custom greeting cards, candy wrappers, layouts, invitations and other printed materials for your customers

provided that they are finished pieces.
This means that you may sell items that are printed but you may not sell a download or cd of any kind.

- You may use products incorporated into your designs to create scrapkits but may not be resold as a stand-alone

product. You may not make brushes,
rub-ons, or include in a kit for redistribution.

- You may use the graphics in your web design projects providing that proper credit is given on the website
All website design must be for family friendly websites only. No indecent websites will be tolerated.
We reserve the right to request this list at any time.


YOU MAY NOT :

- Claim these graphics as your own either in their original state, or in an altered state.

- Offer downloads of the kits/graphics in any way shape or form. Distribute these graphics in any format except for

the uses defined above.

- Unless noted for commercial use, you may not make into an alpha product

- Print or have printed any of the original graphics, papers or kit pieces to sell in stores on websites or on

ebay. You cannot buy a kit and print pieces or papers from it and sell those in stores or online shops.


Thank you for your purchase and your continued support!
You may contact me at cajoline.scrap@gmail.com

- Share these files with friends, family, etc. Please feel free to direct them to the store where you purchased

your product.

- Sell these graphics through any means in their purchased format.

my blog:
http://cajoline-scrap.blogspot.com/

my shop :
http://cajoline-shop.com/

NOT FOR FREEBIE !!!!!!

Thank you,
Cajoline


Concernant les Kits
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Tous mes kits sont pour une utilisation personnelle seulement.
L'utilisation commerciale de mes kits n'est en aucun cas autorisée.
Vous ne pouvez pas utiliser des éléments pour des créations revendues.
Vous pouvez les redimensionner et les coloriser selon vos besoins.
Vous ne devez pas les revendiquer comme étant de votre création.
Vous ne pouvez pas refaire d'autres Kits avec, vous ne pouvez pas non plus les revendre.
Si vous souhaitez les distribuer sur votre site, c'est tout à fait possible ; mais vous
devez mettre un lien vers Cajoline-Scrap : ne pas mettre un lien de téléchargement direct.
Vous pouvez utiliser mes Kits dans des Tutoriels à condition de mettre un lien vers Cajoline-Scrap.

Concernant les éléments
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Il est indiqué à chaque fois si l'utilisation est personnelle ou commerciale.

Concernant les Pages rapides
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Lorsque je réalise des Pages rapides (QP) avec des Kits téléchargés ou achetés, j'en indique
systématiquement la provenance avec un lien cliquable.
Les QP sont pour usage personnel uniquement ; vous pouvez les modifier pour votre usage
personnel.
Vous ne pouvez pas les modifier pour les revendre ensuite !

Concernant les Tubes
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Les Tubes que vous trouvez en téléchargement sur Cajoline-Scrap sont tous réalisés par mes soins
(sauf mention contraire). Ils sont réalisés à partir d'images trouvées sur le Net ou achetées sur
des sites spécialisés. Ils sont tous légèrement modifiés par mes soins par rapport à l'image
originale, et ce pour éviter de les signer.
Vous pouvez utiliser les Tubes pour vos créations personnelles comme vous le souhaitez, les liens
ne sont pas obligatoires (mais appréciés !).
En aucun cas vous ne devez les redistribuer dans une banque d'images ou de Tubes (à moins, le
cas échéant, de m'en faire la demande et de mentionner mon lien).
Vous ne pouvez pas les utiliser pour un usage commercial quel qu'il soit (Kits, pages rapides, etc...).




Cajoline



Conditions Générales de Vente
http://cajoline-scrap.blogspot.com/

GENERALITES

Les présentes conditions régissent la vente en ligne sur le site http://cajoline-scrap.blogspot.com/ de kits et autres produits de digital-scrap nécessaires à la réalisation de pages de Scrapbooking Digital.
Les présentes dispositions s'entendent sans préjudice des dispositions légales en la matière et notamment celles prévues au code de la consommation.

Les administrateurs du site http://cajoline-scrap.blogspot.com/ peuvent apporter toutes modifications qu'ils pourront juger utiles à ce service. Les conditions générales de vente seront alors celles en vigueur sur le site à la date de la confirmation de commande.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre http://cajoline-scrap.blogspot.com/ et ses clients.
Pour effectuer une commande sur le site, vous devez passer par l'intermédiaire de Paypal qui sécurise les paiements relatifs aux achats effectués sur le site, et propose ses services gratuitement en cas de litige concernant la transaction. Il vous sera simplement demandé d'ouvrir un compte Paypal, totalement gratuit, qui vous permettra d'effectuer votre paiement à l'aide de la carte de votre choix et ce de manière totalement sécurisée. A l'issu de ce paiement, vous serez automatiquement dirigé vers la page de téléchargement correspondant à votre achat. Si toutefois vous ne possédez pas de compte Paypal et que vous ne souhaitez pas en ouvrir un, vous pouvez effectuer un paiement ponctuel et je vous adresserai le lien de téléchargement par e-mail (ceci ne se fait que de manière exceptionnelle afin de vous être agréable). Vous pouvez demander à Paypal un justificatif de votre paiement.

PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils sont calculés au plus juste afin de couvrir les frais de réalisation des produits et de leur transaction.cajoline-scrap se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales à tout moment.

PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue exclusivement par l'intermédiaire de PAYPAL avec la Carte de votre choix ou par débit direct sur votre compte PAYPAL. Le débit de votre carte ou de votre compte PAPYPAL est effectué au moment de la commande.
DROIT DE RETRACTATION

Les achats des articles de Digital-Scrap sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc pas donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.

SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, cajoline-scrap est à votre disposition par mail : cajoline.scrap@gmail.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les produits digitaux disponibles sur cajoline-scrap sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle par son titulaire et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée.
Toute reproduction totale ou partielle du site cajoline-scrap à d'autres fins que son utilisation conforme à sa destination et/ou de ses éléments est strictement interdite. Toute revente ou échange des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits.
Le client ne bénéficie que d'un droit d'utilisation personnel de ces fichiers et limité aux indications fournies au moment de l’achat, dans un cadre strictement privé et gratuit. Toute utilisation en dehors du cadre des présentes est strictement interdite et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles ou pénales.
Dans l'hypothèse où les éléments accessibles sur cajoline-scrap comporteraient des mentions d'identification ou des mesures techniques de contrôle et de restriction d'utilisation, ou de protection à l'égard des tiers, vous vous engagez à ne pas porter atteinte à ces mentions ou mesures et/ou à les modifier ou les supprimer. Vous vous engagez à ne pas essayer de contourner ou de modifier les logiciels nécessaires à l'utilisation du service et à ne pas violer les présentes conditions à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.

ENGAGEMENTS D'UTILISATION DU SERVICE - RESPONSABILITE
Vous vous engagez à :
- ne pas utiliser les produits achetés sur cajoline-scrap à des fins illégales.
- ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis sur ce site. Cajoline-scrap ne saurait être tenu

responsable des problèmes techniques indépendants de son service, tels que :
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Le client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du service, et ne saurait tenir responsable cajoline-scrap pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.

CONFIDENTIALITE

Les informations et données vous concernant et qui sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales sont strictement privées et confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.

DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. Le présent contrat est établi et rédigé en français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les conditions de la commande et notamment les informations sur les caractéristiques des produits ou services commandés, le prix ainsi que les présentes Conditions Générales avant la passation de votre commande. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour passer une commande et accepter les présentes conditions générales.

1 commentaire:

Anonyme a dit…

bonsoir a toi ,
je voulai te dire merci pour tous le partage que tu fais pour les gens je te dit un grand merci
passée une douce soirée et un bon weenk-end
bisous
Stéphanie..

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